I. MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom / Raison sociale :Carole SIMONNET
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 13 avenue de Bordeaux, 86490 Beaumont Saint-Cyr
Numéro SIRET : 51773721900041
Email : simonnet.carole@gmail.com
Téléphone : 06 64 52 42 94
Directeur de la publication :
SIMONNET Carole
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 00024
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site internet : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Développement web et design du site
Développement Web et Design du site :
Marion Perrin – Graphiste spirituelle
https://marion-perrin.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, illustrations, graphismes, logo, icônes, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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II. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site.
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Article 2 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les frais liés à l’accès (connexion internet, matériel, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.
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Article 3 – Utilisation du site
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Article 5 – Propriété intellectuelle
Toute reproduction, diffusion ou exploitation du contenu du site sans autorisation est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
Article 6 – Responsabilité
L’éditeur ne pourra être tenu responsable :
- Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
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Article 7 – Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Horaires
Du lundi au vendredi :
10:00 - 20:00
Adresse e-mail
simonnet.carole@gmail.com
Téléphone
06.64.52.42.94
Propriété intellectuelle
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